MENTIONS LEGALES

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'éditeur et/ou l'auteur. Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable de la société AXYROLL.

Renseignements juridiques
Nom commercial AXYROLL
Activité Commerces de fournitures et matériels pour l’industrie
Siège social ZA Les Terres Noires Rue des Tisserands 85710 LA GARNACHE
Forme juridique SAS
SIRET 531 326 254 00020
RCS 811 472 679 RCS La Roche-sur-Yon
Capital social 20 000 EUROS
Immatriculation 20-05-2015

L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Tous les droits de reproduction sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l'intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous contacter :

Mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Téléphone 02.51.35.80.74

Courrier
AXYROLL
ZA LES TERRES NOIRES – RUE DES TISSERANDS
85710 LA GARNACHE